AVANT PROPOS


José MENSAH,
Juriste à Etablissement Public Foncier Nord - Pas de Calais


La remise en état des sites et sols pollués constitue un des axes majeurs d'une politique de protection de l'environnement dans une optique à la fois de développement durable et d'amélioration du cadre de vie.

Les multiples enjeux identifiés se situent tant au niveau de la préservation de la santé humaine et de la salubrité qu'au niveau de l'aménagement du territoire et du développement local, dans un contexte où émerge un besoin croissant en recyclage foncier d'espaces déjà bâtis.

Mais la question de la remise en état des sols pollués en soulève une autre, préalable, qui est celle du vocable utilisé, dans un domaine en constante évolution et à la croisée des secteurs juridiques, techniques, scientifiques et financiers.

Les définitions que nous vous invitons à découvrir tout au long des pages qui suivent et dont la présentation par ordre alphabétique nous a paru la plus didactique, constituent le premier pas vers l'élaboration d'un langage commun dans le domaine des sites et sols pollués.

Conçu comme un ouvrage synthétique de vulgarisation à l'usage de tous publics et à vocation nationale, voire internationale dans la perspective d'une harmonisation au niveau européen, ce Glossaire simplifié des sols pollués vise à offrir au lecteur un large éventail de définitions de termes juridiques, techniques ou scientifiques appliqués aux sols pollués, couramment utilisés ou familiers de notre langage sans pour autant être bien connus.

Certaines définitions sont tirées de références législatives, réglementaires ou d'outils de mise en œuvre de la politique nationale de l'Etat en ce domaine.
Elles devront être approfondies par tout lecteur averti en quête de précisions.

Loin d'être exhaustives, les définitions déclinées suivant leurs différentes acceptions, lorsque cela nous a paru nécessaire, sont susceptibles d'actualisation à la lumière des évolutions futures.

Fruit d'un long travail d'échanges et de concertation, nous espérons que cet ouvrage, simple, compréhensible par tous et facile à consulter, constituera tant pour les profanes que pour les professionnels, le complément indispensable à la compréhension de la problématique des sols pollués et contribuera ainsi à favoriser l'essor de solutions innovantes pour leur remise en état.

 

0